Veuillez lire attentivement les conditions ci-après exposées avant d'utiliser le Site.
Ce site a été développé pour et édité par la société Prestige et Collections International (société en nom collectif au capital de 31.500 Euros, dont le siège social est sis 16 Place Vendôme – 75001 Paris (France), inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 334 171 113, sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR 18334171113, agissant pour sa marque « Diesel Parfums » (ci-après désignée « Diesel »), n° de téléphone : 01 49 64 74 39, Adresse électronique : contact@diesel-parfums.com
Directeur de la Publication : Monsieur Ruis Mendes
Hébergement : ALSY (société anonyme au capital de 350.000 Euros, dont le siège est sis 2, avenue du Québec (France)- inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Evry sous le numéro B 379 314 867. Diesel est heureuse de vous accueillir sur son site Internet dédié aux parfums distribués sous la marque « Diesel », accessible à l’adresse URL suivante : http://www.diesel-parfums.com (ci-après le « Site ») ou par toute autre URL, hyperlien, onglet ou bouton apposé sur un autre site et redirigeant vers le Site.
L'utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes conditions d’utilisation. En accédant au Site, tout internaute naviguant sur le Site (ci-après désigné « l’Utilisateur ») déclare avoir lu et accepter sans réserve les présentes conditions d’utilisation, et s’engage à s’y conformer et à respecter en toutes circonstances les règles ci-après définies :
1. Droit de propriété intellectuelle du Site Le Site de Diesel est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo, etc.) sont la propriété exclusive de Diesel, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site pour un usage à des fins strictement privées.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Diesel. A ce titre, toute demande d'autorisation doit être envoyée à l'adresse électronique suivante : contact@diesel-parfums.com.
Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon pénalement sanctionnée. Diesel décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site. En outre, l'ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et, partant, protégées. Toute utilisation de l'une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de Diesel. En tout état de cause, Diesel rappelle aux Utilisateur que toute demande d'autorisation doit être soumise à l'adresse électronique suivante : contact@diesel-parfums.com
2. Données à caractère personnel
Diesel pourra être amenée à collecter des données à caractère personnel concernant l’Utilisateur. Ces données feront l’objet d’un traitement automatisé et seront destinées à traiter à des fins de marketing direct ; sauf refus exprès de la part de l’Utilisateur, elles pourront être transmises aux partenaires commerciaux de Diesel. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ses droits, l’Utilisateur doit pouvoir justifier de son identité en joignant à sa demande copie scannée d’une pièce d’identité et adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@diesel-parfums.com Diesel s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site. Par ailleurs, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, Diesel pourra adresser à l'Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.
3. Accès au Site
Diesel s'efforce de maintenir le Site accessible, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Diesel n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur mais s’efforcera, dans toute la mesure du possible, de minimiser la gêne occasionnée par la réalisation de ces opérations.
En tout état de cause, Diesel fait ses meilleurs efforts pour proposer un contenu et des services de qualité, performants et adaptés aux systèmes informatiques standards sur le marché. Cependant, Diesel ne garantit pas que ceux-ci soient exempts d'erreurs, de défauts ou de vices de conception qui rendraient leur utilisation et/ou installation impossible. Diesel ne saurait être tenu pour responsable des conséquences, directes ou indirectes et/ou de tout dommage causé par une défectuosité et/ou par le piratage de ces programmes.
4. Utilisation du contenu du Site
a) Dispositions générales
Diesel s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur reconnait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Par conséquent, Diesel ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse électronique suivante : contact@diesel-parfums.com Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
b) Contenu téléchargeable
Diesel met à la disposition des Utilisateurs sur le Site des contenus téléchargeables (ci-après les « Contenus Téléchargeables »). Les Contenus Téléchargeable sont explicitement identifiés sur le Site comme tels via la mention « Téléchargement » ou un onglet dédié à cet effet. En cliquant sur le bouton « télécharger » ou en téléchargeant, en installant, en copiant ou en encore en utilisant les Contenus Téléchargeables, l’Utilisateur s’engage à utiliser les Contenus Téléchargeables conformément aux conditions définies ci-dessous :
(i) Licence Diesel concède à l’Utilisateur, à titre gracieux, pour la durée légale de protection du droit d’auteur, un droit d’utilisation personnel, non exclusif et transférable du Contenu Téléchargeable pour ses seuls besoins personnels et privés.
L’Utilisateur est ainsi autorisé à reproduire et représenté le Contenu Téléchargeable uniquement pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Contenu Téléchargeable à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
L’Utilisateur reconnaît qu’il n’acquiert aucun autre droit, de quelque nature que ce soit, que ceux qui lui sont accordés aux termes des présentes sur les Contenus Téléchargeables.
L’Utilisateur s’engage à ne pas modifier, en tout ou partie, les Contenus Téléchargeable.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Contenu devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Diesel. A ce titre, toute demande d'autorisation doit être transmise à l'adresse suivante : contact@diesel-parfums.com
En utilisant et/ou en téléchargeant le Contenu Téléchargeable disponible sur le Site, l’Utilisateur reconnaît être informé que les Contenus Téléchargeables sont fournis « en l’état » et que leur téléchargement et/ou leur utilisation se fait à ses seuls risques et périls.
(ii) Loyauté L’Utilisateur s’engage à utiliser le Contenu Téléchargeable de manière loyale.
A ce titre, l’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Contenu Téléchargeable d’une manière illégale, et notamment à ne pas créer, représenter, transmettre, partager, stocker ou diffuser via et/ou sur le Contenu Téléchargeable, un contenu préjudiciable, menaçant, diffamatoire, non autorisé, abusif, injurieux, malveillant, vulgaire, obscène, frauduleux, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, odieux, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible.
Toute utilisation du Contenu Téléchargeable non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
(iii) Exclusion de Responsabilité L’Utilisateur reconnait que les Contenus Téléchargeables peuvent être temporairement indisponibles pour des raisons techniques, notamment de maintenance ou autres.
Diesel dégage toute responsabilité en cas d'erreurs, omissions, interruptions, suppressions, défauts, retards de fonctionnement ou de transmission, défaillances des lignes de communications, vol, destruction ou utilisation non autorisée ou dégradation des Contenus Téléchargeables.
Diesel dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement lié à l’utilisation de l’ordinateur et/ou des lignes téléphoniques, à l’accès au réseau Internet, ou de tout autre incident.
Diesel n’est pas non plus responsable des dommages subis par l’Utilisateur ou sur l’équipement informatique de celui-ci ou de tiers consécutivement au téléchargement sur le Site de Contenus Téléchargeables.
Diesel dégage enfin toute responsabilité en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle, de quelque nature (virus, bogue, etc.) que ce soit, occasionnée sur le système de l’Utilisateur, à son équipement informatique et aux données qui y sont stockées et/ou aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
c) Liens hypertextes mis en place sur le Site Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. A ce titre, il est précisé que Diesel n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
d) Utilisation de cookies Diesel peut implanter un cookie dans l’ordinateur de l’Utilisateur qui permettra de l’identifier. Les cookies sont de petits fichiers qui sont déposés sur l’ordinateur de l’Utilisateur et enregistrent des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site (telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation) et qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l’Utilisateur sur le Site.
Il est rappelé que l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens. Toutefois, pour bénéficier de l'ensemble des fonctionnalités du Site, il est préférable de paramétrer le navigateur pour qu'il accepte les cookies. Les cookies du Site sont conçus pour être utilisés uniquement par Diesel. Diesel informe les Utilisateurs qu’ils peuvent s’opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant leur navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox : 1. Choisir le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquer sur l'icône "vie privée"
3. Repérer le menu "cookie" et sélectionner les options voulues
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. Choisir le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquer sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisir le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquer sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. Sélectionner "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. Repérer la rubrique "cookies" et choisir l'option voulue
? Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. Choisir le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisir le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée
5. Modification des conditions d’utilisation
Diesel se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation applicable et/ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans les présentes conditions.
6. Loi applicable et règlement des différends
Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au Droit français.
Tout litige relatif à la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation relèvera de la compétence des tribunaux de Paris.